Législation sociale

Employeurs, que faire en cas de canicule ?

En ce début d’été et avec l’arrivée des fortes chaleurs, retrouvez dans cet article les obligations des employeurs du sport, les recommandations de l’administration et les outils pratiques pour protéger la santé et assurer la sécurité de vos salariés!

La journée de solidarité, comment la gérer ?

Contrairement à la croyance commune, la journée de solidarité ne se déroule pas nécessairement lors du lundi de Pentecôte. Quand la prévoir? Quel est son impact sur le temps de travail et sur le salaire? Retrouvez toutes ces informations dans cet article !

Les jours fériés : rappel des règles

L’année 2018 comprend 11 jours fériés dont 9 tombent en semaine, et 4 pour le seul mois de mai. Cet article est l’occasion pour le CoSMoS de rappeler aux employeurs du sport les règles applicables !

Tarification des accidents du travail 2018

Le CoSMoS remarque chaque année un certain nombre de notifications de taux d'accident du travail erronées provenant des Caisses d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (CARSAT), à destination des employeurs relevant de la CCNS. Ce constat nous incite à rappeler les modalités de contestation du taux notifié courant janvier.

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