Le CoSMoS représente ses adhérents dans toutes les négociations de la branche sport avec les syndicats de salariés. De manière plus large, il négocie pour les employeurs du sport et défend leurs intérêts.

Dialogue social

Le texte intégral actualisé

Le texte intégral de la CCNS au 17 novembre 2016 est disponible gratuitement en version numérique pour les adhérents du CoSMoS.

Les textes étendus

La CCNS est en constante évolution. Retrouvez ici l'ensemble des textes étendus.

Europe - EASE

Le dialogue social européen est la rencontre de partenaires sociaux (employeurs et salariés) reconnus représentatifs au niveau européen pour négocier des accords collectifs (accord sur les conditions d'hygiène et de sécurité, sur le temps de travail…).

Les acteurs

La CCNS a été signée le 07 juillet 2005 par 6 syndicats de salariés et 2 organisations d'employeurs.

L'historique

1991 : le sport est l'un des secteurs importants encore dépourvu de convention collective...

Liens

Vous trouverez sur cette page tous les liens utiles en matière notamment d'emploi et de formation, de protection sociale, santé, retraite, prévoyance !

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