Dirigeants bénévoles, faites financer votre formation!
Dans la branche du sport, les dirigeants bénévoles peuvent bénéficier de la prise en charge de leur formation.
La CCNS 2019 est en ligne !
Retrouvez ici le texte à jour de la convention collective nationale du sport !
Extension de l'avenant 116 (salaires) - article en libre accès
L'avenant 116, relatif aux salaires, a été étendu le 8 décembre. Le CoSMoS vous explique, dans cet article, les conséquences de cette extension (article en libre accès).
Employeurs du sport : en 2018, votre complémentaire santé s’améliore ! (article en libre accès)
En 2015, le CoSMoS et les partenaires sociaux de la branche du sport ont conclu un accord mettant en place un régime de complémentaire santé applicable à tous les employeurs du sport et leurs salariés. En 2018, ce régime évolue favorablement...
Les nouvelles organisations syndicales représentatives dans la branche du sport sont désignées !
Paru le 18 novembre au Journal Officiel, l’arrêté du 10 novembre 2017 fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale du sport. Dans cet article, le CoSMoS vous présente les conséquences concrètes pour les employeurs du sport.
Egalité hommes-femmes dans le sport : l'accord de branche est étendu! (accès libre)
L'accord de la branche sport relatif à l'égalité Hommes-Femmes est désormais étendu et applicable. Pour plus de précisions, cliquez ci-après (article en libre accès)...
Prévoyance : baisse des cotisations et augmentation des prestations !
Le 30 juin 2016, le CoSMoS a signé avec les partenaires sociaux de la branche sport un nouvel avenant à la CCNS, relatif à la prévoyance. Cet avenant a deux effets principaux...
01/01/2016 : mise en place de la complémentaire santé pour les employeurs non adhérents du CoSMoS
Au 1er janvier 2016, tous les employeurs du sport devront proposer une complémentaire santé à l'ensemble de leurs salariés.
Selon leur statut d'adhérents ou non du CoSMoS, ces structures employeurs auront différentes obligations, regroupées dans cet article.
Complémentaire santé obligatoire : modèles de courriers
Au 1er janvier 2016, tous les employeurs devront avoir proposé le bénéfice de la couverture santé à chacun de leurs salariés.
Ces derniers pourront soit adhérer à cette complémentaire, soit présenter un cas de dispense d'affiliation.
Voici un modèle de proposition de couverture complémentaire santé et un modèle de dispense à l'initiative du salarié.
Complémentaire santé : comment la mettre en place ?
Au 1er janvier 2016, tous les employeurs devront proposer une complémentaire santé à chacun de leurs salariés.
Selon que votre structure a souscrit ou non un contrat de complémentaire santé, la procédure à suivre ne sera pas la même.
Voici un schéma vous présentant la procédure à suivre.
