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Les remontées de terrain des structures sportives que nous représentons nous ont conduites à saisir le Ministère du Travail d’une première série de questionnements et points d’attention relatifs au dispositif de l’activité partielle, sur lesquels il est nécessaire d’apporter un éclairage afin de sécuriser les employeurs du secteur.

Le Président du CoSMoS Philippe Diallo a assisté ce lundi 16 mars à une réunion de la cellule de crise économique pilotée par Bruno Le Maire, Ministre de l'Economie et des Finances, et Gérald Darmanin, Ministre de l'Action et des Comptes Publics.

Le CoSMoS participe activement aux groupe de travail et réflexions au sujet du projet de loi Sport et Société. Dans ce cadre, le CoSMoS publie sa contribution, comprenant 18 propositions fortes pour le Sport français.

Le CoSMoS remarque chaque année un certain nombre de notifications de taux d'accident du travail erronées provenant des Caisses d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (CARSAT), à destination des employeurs relevant de la CCNS. Ce constat nous incite à rappeler les modalités de contestation du taux notifié courant janvier.