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Au 1er janvier 2016, tous les employeurs devront avoir proposé le bénéfice de la couverture santé à chacun de leurs salariés. Ces derniers pourront soit adhérer à cette complémentaire, soit présenter un cas de dispense d'affiliation. Voici un modèle de proposition de couverture complémentaire santé et un modèle de dispense à l'initiative du salarié.

Au 1er janvier 2016, tous les employeurs devront proposer une complémentaire santé à chacun de leurs salariés. Selon que votre structure a souscrit ou non un contrat de complémentaire santé, la procédure à suivre ne sera pas la même. Voici un schéma vous présentant la procédure à suivre.

Le 6 novembre, le CoSMoS a signé un accord relatif à la mise en place d’un régime conventionnel de frais de santé dans la branche sport.

Suite à l'issue favorable de la négociation relative à la complémentaire santé, de nombreuses questions ont été adressées au CoSMoS. Vous trouverez dans cet article les plus fréquentes, et les réponses que nous y apportons.