Actualités

Contributions à la formation professionnelle 2016

Uniformation est désormais l’unique organisme habilité à collecter l’ensemble des contributions relatives à la formation professionnelle des employeurs de la branche du sport.

Le nouveau site est en ligne !

Retrouvez dans "Aide employeur" les fiches pratiques et les questions de la FAQ pour vous aider dans la gestion de vos salariés. Bonne navigation !

Tarification des accidents du travail

Le CoSMoS remarque chaque année un certain nombre de notifications de taux d'accident du travail erronées provenant des Caisses d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (CARSAT), à destination des employeurs relevant de la CCNS. Ce constat nous incite à rappeler les modalités de contestation du taux notifié courant janvier.

Mise en place de la DSN

Initialement prévue pour janvier 2016, la mise en place de la DSN est reportée.

Publication de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et les sportifs professionnels

La loi n°2015-1541 du 27 novembre 2015 sur le sportif de haut niveau et le sportif professionnel apporte une sécurité aussi bien juridique que sociale, attendue, tant du côté employeur que du côté salarié. Nous nous intéressons dans cette actualité aux principales dispositions relatives aux sportifs professionnels et aux sportifs de haut niveau que les employeurs du Sport peuvent être amenés à engager.

Le CoSMoS dans Smash !

Retrouvez l'article sur le CoSMoS dans Smash, le journal de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine.

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