Foire aux Questions "Temps de travail"

13 Avril 2017

Pour vous aider à face aux nombreuses interrogations concernant le temps de travail, voici une série de FAQ classées par thématique.

Attention: ces FAQ n'ont pas vocation à se substituer aux conseils d'un juriste ou de toute autre personne compétente.
Il convient d'arbitrer entre votre pratiques, les règles de droit et vos souhaits. En cas de doute, n'hésitez pas à contacter le service juridique du CoSMoS tous les matins de la semaine de 9h30 à 12h30.

 

FAQ 1:  Le temps de travail effectif
 
FAQ 2:  Le temps partiel
 
FAQ 3:  Le CDII
 
FAQ 4:  Les forfaits en heures et en jours sur l'année
 
FAQ 5:  Le dispositif des équivalences
 
FAQ 6:  Le repos et les durées maximales de travail
 
FAQ 7:  Les déplacements et missions 
 
FAQ 8:  Le droit à déconnexion
 
FAQ 9:  les congés payés
 
FAQ 10: Les jours fériés

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