Présentation du temps partiel thérapeutique

10 Août 2011

A titre liminaire, nous précisons que le « mi-temps thérapeutique » ne fait l'objet d'aucune actualité législative, réglementaire ou conventionnelle particulière. En revanche, il a donné lieu à de nombreuses questions, lors de la permanence juridique, téléphonique et électronique, des dernières semaines.


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